Bonjour,
en l'état, lorsque le nommage des pièces écrites d'un DU ne respecte pas la nomenclature du standard, le validateur renvoie un simple avertissement.
Le problème est que ces pièces mal nommés ne sont pas indexées et il n'est pas possible de les récupérer via l'onglet "Pièces écrites" du document d'urbanisme.
La capture d'écran présente le cas du PLUi de Coeur de Chartreuse (200040111_PLUi_20260127=publiée en février 2026, pour lesquelles notamment les pièces écrites du PLUi ne sont pas accessible.
Cette situation pose problème pour le contrôle de légalité du Document d'urbanisme. Il faudrait rendre obligatoire le nommage correcte des pièces écrites.
Bonjour,
en l'état, lorsque le nommage des pièces écrites d'un DU ne respecte pas la nomenclature du standard, le validateur renvoie un simple avertissement.
Le problème est que ces pièces mal nommés ne sont pas indexées et il n'est pas possible de les récupérer via l'onglet "Pièces écrites" du document d'urbanisme.
La capture d'écran présente le cas du PLUi de Coeur de Chartreuse (200040111_PLUi_20260127=publiée en février 2026, pour lesquelles notamment les pièces écrites du PLUi ne sont pas accessible.
Cette situation pose problème pour le contrôle de légalité du Document d'urbanisme. Il faudrait rendre obligatoire le nommage correcte des pièces écrites.